Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPHONE
COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO ELECTRICITE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1404081
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1997

Présentation de la marque ARPHONE

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO ELECTRICITE domicilié(e) 37, rue de Bitche, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque ARPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPHONE est expirée depuis le 17 avril 1997.

COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : TEVEA , RADIO TENOR , CORSAIRE , LAMPES UNION , TENOR , GRAMME , ARPHONE , TEVEA-ARPHONE , PRETTY , TENOR SUPER


COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO ELECTRICITE, (société anonyme) - 37, rue de Bitche, 92400 COURBEVOIE. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155750 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Changement de dénomination n°34740 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.